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UTILISATION DU SITE

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CONTENU

A. Droits de propriété relatifs au contenu

L'utilisateur reconnaît que le site comprend du contenu, y compris, sans s’y limiter, des textes, des images, des graphiques, des logos, des polices de caractères, des icônes, des clips audio et vidéo, des logiciels et tout autre matériel (collectivement, le « contenu ») qui est protégé par les lois sur le droit d'auteur, les marques de commerce, les secrets commerciaux ou autres droits de propriété, et que ces droits sont valides et protégés sous toutes les formes et dans tous les formats et technologies existants et à venir. La compilation (soit la collecte, l'organisation et l'assemblage) de tout contenu sur ce site est la propriété exclusive de Timex et est protégée en vertu des lois américaines, canadiennes et internationales sur le droit d'auteur et les traités internationaux. Tous les logiciels utilisés sur ce site sont la propriété exclusive de Timex ou de ses concédants de licence et sont protégés en vertu des lois américaines, canadiennes et internationales sur le droit d'auteur. Le contenu et le logiciel de ce site peuvent être utilisés comme outil d'achat et de vente pour Timex. Toute autre utilisation, y compris la reproduction, la modification, la distribution, la transmission, la republication, l'affichage ou l'exécution du contenu de ce site, ou son utilisation à des fins commerciales autres que pour celles de Timex, est strictement interdite.

Vous pouvez imprimer ou faire imprimer par un tiers tout matériel téléchargeable contenu sur ce site pourvu que les trois conditions suivantes soient respectées : (i) le matériel est uniquement destiné à un usage non commercial et personnel; (ii) aucun droit d'auteur ou autre avis de propriété n'est retiré du matériel; et (iii) le matériel n'est pas modifié de quelque manière que ce soit.

B. Soumission de renseignements ou de contenu

Timex encourage les utilisateurs à échanger de façon volontaire des commentaires, des renseignements et des soumissions (collectivement, les « soumissions »). Timex n'assume toutefois aucune obligation relativement aux soumissions, et aucune entente de confidentialité ou relation de fiduciaire n'est établie par la réception ou l'acceptation de toute soumission par Timex. Toutes les soumissions deviennent la propriété exclusive de Timex et de ses sociétés affiliées. Timex et ses sociétés affiliées peuvent utiliser toute soumission sans restriction, et l'utilisateur n'a droit à aucune compensation à cet égard.

C. Contenu de tierces parties

Timex, ses sociétés affiliées et leurs dirigeants, administrateurs, employés et mandataires respectifs ainsi que les fournisseurs de contenu tiers, marchants, commanditaires, concédants de licence ou autres (collectivement, « les fournisseurs »), ou tout autre utilisateur du site, ne font aucune garantie quant à l'exactitude, à l'exhaustivité ou à l'utilité de tout contenu, non plus quant à sa qualité marchande ou à son adaptation à un usage particulier. Dans certains cas, le contenu disponible par l’entremise de Timex peut représenter les opinions et les jugements des fournisseurs ou des utilisateurs. Timex et ses sociétés affiliées ne souscrivent pas à l'exactitude ou à la fiabilité de l'opinion, des conseils ou des déclarations faites sur ce site par des personnes autres que les employés Timex autorisés, et n’en sont pas responsables. Timex, ses sociétés affiliées et leurs dirigeants, administrateurs, employés ou mandataires respectifs ne sauraient en aucun cas être tenus responsables de quelques dommages ou pertes que ce soit causés par la confiance de l’utilisateur envers les renseignements obtenus par l’entremise de Timex. L’utilisateur est responsable d’évaluer les renseignements, opinions, avis et autres contenus disponibles sur ce site.

D. Liens vers d’autres sites

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E. Généralités

Timex ne prétend pas que le contenu de ce site est approprié ou peut être téléchargé à l'extérieur du Canada et des États-Unis. Si vous accédez à ce site de l'extérieur du Canada ou des États-Unis, vous le faites à vos risques et périls, et vous êtes responsable de vous conformer aux lois du pays ou du territoire dans lequel vous vous trouvez. Les références à un produit ou à un service particulier ne signifient pas que Timex et ses sociétés affiliées ont l'intention d’offrir ces produits ou services dans tous les pays. Si un tribunal ayant une juridiction compétente a jugé invalide une disposition des conditions, l'invalidité d'une telle disposition n'affectera pas la validité des dispositions restantes des conditions, qui resteront en vigueur. Aucune renonciation à une disposition des conditions ne sera considérée comme une nouvelle renonciation ou une renonciation continue à une telle disposition ou à toute autre disposition.

CONDUITE EN LIGNE

L’utilisateur s’engage à utiliser le site de Timex qu’à des fins légitimes. Il est interdit à l’utilisateur de publier ou de transmettre, par l’entremise du site de Timex, du matériel illicite, nuisible, menaçant, injurieux, malveillant, diffamatoire, vulgaire, obscène, pornographique, blasphématoire, haineux, raciste, xénophobe ou tout autre matériel répréhensible, y compris, sans s’y limiter, tout contenu encourageant une conduite qui constituerait une infraction criminelle, entraînerait la responsabilité civile ou serait par ailleurs une violation de quelque législation locale, étatique, provinciale, nationale, fédérale ou internationale que ce soit.

Si on informe Timex d'un contenu prétendument contrefait, diffamatoire, dommageable, illégal ou offensant fourni par l'utilisateur, Timex peut enquêter sur l'allégation et déterminer, à sa seule discrétion, s'il faut supprimer ou demander l'élimination de ce contenu du site de Timex. Timex peut divulguer tout contenu ou communication électronique de quelque nature que ce soit (i) pour satisfaire à tout règlement, loi ou demande du gouvernement; (ii) si une telle divulgation est nécessaire ou appropriée pour l'exploitation de Timex; ou (iii) pour protéger les droits ou la propriété de Timex, ses utilisateurs ou ses fournisseurs.

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COMPTE D’UTILISATEUR

Si vous vous inscrivez sur le site pour l'achat d'un produit ou d’un service particulier, vous êtes responsable de maintenir la confidentialité de votre compte et de votre mot de passe et de restreindre l'accès à votre ordinateur et à votre compte, et vous acceptez d'assumer la responsabilité de toutes les activités qui ont lieu avec votre compte ou votre mot de passe.

RENSEIGNEMENTS SUR LES PRODUITS ET DISPONIBILITÉ

Timex tente d'être aussi précis que possible en décrivant tous les produits offerts à la vente ou à la distribution sur le site. Cependant, Timex ne garantit pas que les descriptions de produits ou autres contenus du site sont exacts, complets, fiables, actualisés ou sans erreur. Veuillez noter que, étant donné que les couleurs des produits que vous voyez dépendent de votre moniteur, Timex ne peut garantir que votre moniteur affiche la couleur réelle exacte d'un produit présenté.

La disponibilité de certains produits peut être limitée, et les produits peuvent ne pas être offerts à la vente immédiate. Timex peut réviser l’offre de tout produit ou cesser de l’offrir à tout moment, et ce, sans préavis. Si Timex n'est pas en mesure de vous livrer un produit commandé en raison d'un manque de disponibilité, nous vous en informerons par courrier électronique et nous annulerons automatiquement votre commande à l’égard de ce produit non disponible, à moins que Timex vous contacte, à sa seule discrétion, afin de vous permettre de maintenir votre commande sous réserve d'un délai de livraison révisé si le produit redevient disponible à la vente.

COMMANDES DE PRODUITS

Avant de soumettre une commande pour l'achat de produits ou de services par l’entremise du site, vous verrez un écran de confirmation de commande (la « confirmation de la commande ») décrivant, entre autres, les produits ou services à commander, le prix d’achat et les frais applicables pour l'expédition et les taxes. Lorsque vous soumettez votre commande, cette dernière constitue une offre de votre part à Timex pour acheter les produits ou services décrits dans la confirmation de la commande, au prix indiqué et sous réserve des autres frais et des conditions énoncées dans la confirmation de la commande. Les commandes ne lient Timex d’aucune façon, et ce, jusqu'à ce qu'elles soient confirmées par un courrier électronique de Timex, indiquant que votre commande a été acceptée. ON NE PEUT PAS INTERPRÉTER LE SITE ET SON CONTENU COMME UNE OFFRE POUR VENDRE UN PRODUIT OU UN SERVICE.

PRIX DES PRODUITS

Tous les prix des produits et des services sont indiqués en dollars canadiens, et toutes les commandes sont traitées en dollars canadiens. Bien que Timex s'efforce de fournir des renseignements précis sur les produits, les services et les prix, des erreurs peuvent survenir. Timex se réserve le droit de corriger toute erreur dans les prix ou les renseignements sur les produits et services ainsi que de modifier les prix de ces produits et services, à tout moment, sans préavis. Timex ne peut pas confirmer le prix d'un produit ou d'un service avant que vous soumettiez une commande pour ce produit ou ce service. Dans le cas où le prix ou les renseignements relatifs à un produit ou à un service (tel que décrit sur le site ou dans la confirmation de la commande) sont incorrects en raison d'une erreur dans les prix ou les renseignements sur le produit, Timex peut, à son entière discrétion, refuser ou annuler votre commande, avant ou après son acceptation par Timex. S'il y a une telle erreur de prix, Timex annulera votre commande et renversera les frais appliqués, puis vous contactera pour vous demander de passer une nouvelle commande pour le produit ou le service au bon prix.

CONSENTEMENT POUR L’UTILISATION DE DOCUMENTS ÉLECTRONIQUES

Par la présente, vous consentez à l'échange de renseignements et de documents entre vous et Timex sur Internet ou par courrier électronique, et vous acceptez que les conditions, ainsi que toutes les confirmations de commande applicables acceptées par Timex sous forme électronique, soient équivalentes à un accord par écrit original passé entre nous. Vous acceptez également que tous les accords, avis, divulgations et autres communications que nous pouvons vous fournir par voie électronique satisfassent à toute exigence légale selon laquelle ces communications doivent être écrites.

ANNULATIONS

Timex se réserve le droit, à son entière discrétion, de limiter les quantités, de résilier les comptes et de refuser ou d'annuler une commande, y compris après l'envoi de la commande, que l’on ait confirmé ou accepté ou non la commande et que l’on ait facturé ou non votre carte de crédit. Si nous annulons votre commande après le traitement de votre paiement, Timex émettra un remboursement complet.

CONDITIONS DE PAIEMENT

Les conditions de paiement pour tous les produits ou services achetés par l’entremise du site seront déterminées à la seule discrétion de Timex. Le paiement s'effectue par carte de crédit, sauf si un autre mode de paiement préétabli a été accepté par Timex. Tous les paiements effectués par carte de crédit sont soumis à l'approbation de l'institution financière qui a délivré la carte de crédit.

FRAIS DE LIVRAISON ET TAXES

Timex expédiera les produits commandés par vous selon le mode de livraison que vous avez choisi et à l'adresse indiquée dans la confirmation de la commande. Les délais de livraison fournis par Timex ne sont que des estimations. Timex ne sera pas responsable des dommages et des coûts découlant de tout retard de livraison.

Sauf indication contraire, tous les prix des produits ou des services indiqués ne comprennent pas les frais d'expédition et de manutention ainsi que les taxes de vente fédérale et provinciale applicables. Des frais séparés pour l'expédition et la manutention ainsi que pour les taxes seront indiqués sur la confirmation de commande de chaque commande, selon le cas. Les clients canadiens sont responsables de toutes les ventes, de l'utilisation, des biens et des services, des ventes harmonisées et d'autres taxes et droits liés à la commande.

Tous les produits achetés auprès de Timex vous sont livrés par une entreprise de livraison tierce, conformément à un contrat de livraison. Vous deviendrez le propriétaire des produits et assumerez les risques de perte au moment de la livraison des produits par Timex à l’entreprise de livraison tierce.

RETOURS

Tous les retours de produits sont soumis à la politique de retour de Timex, dont les conditions sont incorporées ici à titre de référence. Certaines restrictions peuvent s’appliquer.

RENONCIATION ET LIMITATION DE RESPONSABILITÉ

L'utilisateur convient qu'il utilise le présent site à ses propres risques. En aucun cas Timex, ses sociétés affiliées ou leurs dirigeants, administrateurs, employés, mandataires, fournisseurs de contenu tiers, commerçants, commanditaires, concédants de licence ou autres (collectivement, les « fournisseurs ») ne garantissent que le site ne peut être interrompu ou ne comporte aucune erreur, pas plus qu'ils ne donnent quelque garantie que ce soit quant aux résultats qui peuvent être obtenus du fait de l'utilisation du présent site, ou à l'exactitude, à la fiabilité ou à l'actualité de tout renseignement, contenu, service ou produit fourni sur le présent site. LE PRÉSENT SITE EST FOURNI PAR TIMEX « TEL QUEL » ET « SELON LES DISPONIBILITÉS ». TIMEX NE FAIT AUCUNE DÉCLARATION OU GARANTIE DE QUELQUE FORME QUE CE SOIT, EXPRESSE OU IMPLICITE, RELATIVEMENT AU FONCTIONNEMENT DU SITE OU DES RENSEIGNEMENTS, DU CONTENU, DU MATÉRIEL OU DES PRODUITS QU'IL RENFERME. DANS TOUTE LA MESURE PERMISSIBLE PAR LA LOI APPLICABLE, TIMEX NE FORMULE AUCUNE GARANTIE, EXPRESSE OU IMPLICITE, Y COMPRIS, SANS S’Y LIMITER, TOUTE GARANTIE IMPLICITE DE QUALITÉ MARCHANDE OU D'ADAPTATION À UN USAGE PARTICULIER. TIMEX NE SAURAIT EN AUCUN CAS ÊTRE TENUE RESPONSABLE DE QUELQUE DOMMAGE QUE CE SOIT DÉCOULANT DE L'UTILISATION DE CE SITE, Y COMPRIS, SANS S’Y LIMITER, TOUT DOMMAGE DIRECT, INDIRECT, CONSÉCUTIF, PUNITIF OU ACCESSOIRE. Dans toute la mesure permise par la loi applicable, Timex et toute autre partie associée à la création, à la production ou à la distribution du présent site ne peuvent en aucun cas être tenues responsables de tout dommage direct, indirect, consécutif, particulier ou accessoire découlant de l'utilisation du présent site ou de l’incapacité à l'utiliser, y compris, sans s’y limiter, l'utilisation par l'utilisateur de tout renseignement obtenu de Timex ou découlant d'erreurs, d'omissions, d'interruptions, de suppressions de fichiers ou de courriels, de défectuosités, de virus, de délais de fonctionnement ou de transmission ou de tout défaut d'exécution, qu'ils découlent ou non d'une catastrophe naturelle, d'une interruption des communications, d'un vol, d'une destruction ou d'un accès non autorisé aux dossiers, aux programmes ou aux services de Timex. L'utilisateur reconnaît par les présentes que ces renonciations et limitations de responsabilité s'appliquent à tout contenu, produit et service offert sur le présent site. Dans les juridictions qui ne permettent pas l'exclusion de limitation ou la limitation de responsabilité à l'égard de dommages indirects ou accessoires, l'utilisateur convient que la responsabilité dans ces juridictions est limitée à la pleine mesure permise par la législation applicable.

POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ

Tout renseignement que vous soumettez à Timex ou que nous collectons sur le site est assujettie à la politique de confidentialité de Timex, dont les conditions sont incorporées dans les présentes conditions d'utilisation. Votre utilisation continue de ce site implique que vous reconnaissez avoir lu la politique de confidentialité de Timex et acceptez l'utilisation de vos renseignements personnels par Timex conformément aux conditions et aux fins énoncées dans la politique de confidentialité de Timex, pouvant faire l’objet de modifications de temps à autre.

UTILISATION PAR DES ENFANTS DE MOINS DE 13 ANS

Timex ne peut pas empêcher les mineurs de visiter ce site. Timex doit compter sur les parents, les tuteurs et les personnes responsables de la supervision des enfants de moins de 13 ans pour décider quel matériel est approprié à ces enfants (que ce soit dans notre zone TMX ou dans d'autres emplacements de ce site). Timex exige que tous les achats soient effectués soit (i) par des personnes de 13 ans et plus, soit (ii) par des mineurs de moins de 13 ans par l'intermédiaire d'un programme affilié autorisé de Timex qui permet aux parents et aux autres tuteurs de payer les achats de mineurs et de donner une autorisation vérifiable à ces mineurs pour acheter des articles sur notre site et pour la collecte par nous de certains renseignements conformément aux conditions de notre politique de confidentialité. CHAQUE FOIS QUE VOUS ACHETEZ UN PRODUIT CHEZ TIMEX, VOUS DÉCLAREZ QUE VOUS ÊTES I) ÂGÉ D'AU MOINS 13 ANS OU II) SI VOUS AVEZ MOINS DE 13 ANS, QUE VOUS FAITES VOS ACHATS DANS LE CADRE D'UN PROGRAMME AFFILIÉ DE TIMEX OU AUTORISÉ PAR CE DERNIER, QUI PERMET AUX PARENTS OU AUX TUTEURS DE RÉGLER LES ACHATS DE MINEURS ET D'AUTORISER PAR ÉCRIT CES MINEURS À EFFECTUER DES ACHATS SUR NOTRE SITE, ET QUI NOUS AUTORISE À RECUEILLIR CERTAINS RENSEIGNEMENTS, CONFORMÉMENT AUX CONDITIONS DE NOTRE POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ.

RÉSILIATION D’UTILISATION

Timex peut, sans préavis, suspendre ou interdire à tout utilisateur l'accès à une partie ou à la totalité du site Timex.ca si Timex juge, à sa seule discrétion, que l'utilisateur enfreint quelque loi que ce soit ou qu'il nuit aux intérêts d'un autre utilisateur, d'un tiers fournisseur, d'un fournisseur de services ou de Timex ou de n'importe quelle de ses sociétés affiliées.

INDEMNISATION

Vous acceptez de défendre, d’indemniser et de tenir à couvert Timex et ses administrateurs, dirigeants, employés, agents et sociétés affiliées contre toute réclamation ou demande faite par un tiers ainsi que contre tous les passifs, dommages, coûts et dépenses connexes (y compris, mais sans s’y limiter, les honoraires d'avocat raisonnables) découlant de votre navigation sur ce site ou de son utilisation, du contenu que vous transmettez à ce site ou de la violation de tout droit.

DROIT D’AUTEUR

Tout le contenu que renferme le présent site, y compris, sans s’y limiter, les textes, les images, les graphiques, les logos, les polices de caractères, les icônes, les clips audio et vidéo ainsi que les logiciels, appartient à Timex ou à ses fournisseurs de contenu et est protégé par les lois américaines, canadiennes et internationales sur le droit d'auteur.

MARQUES DE COMMERCE

Les marques de commerce figurant sur le site de Timex ne peuvent être utilisées qu'avec l'autorisation de Timex Corporation ou des détenteurs de marques respectives. TIMEX, ELLES EN PRENNENT POUR LEUR RHUME SANS PERDRE AUCUNE DE LEURS PLUMES, NIGHT-MODE, QUICKDATE, FAST WRAP, DATA LINK, TIMEX DATA LINK, EXPEDITION, le logo « E », REEF GEAR, ACQUA, CARRIAGE, TMX, EASY READER, FLIX, MARATHON, TRIATHLON, STEALTH, MAGNUM, MARLIN, SPORTSTER, CAVATINA, RUSH, TIMEXPO, WISE GUY, POWER FIGHTER, HELIX, TELE-BANK 30, TIMEX INTERACTIVE FUN, KELTON, LE LOGO TIMEX et la conception de la montre Triathlon sont des marques déposées de Timex Corporation aux États-Unis et dans d’autres pays. Recherchez le (???) et les dessins sur la face des montres Timex. INTERNET MESSENGER, 1440 SPORTS, TIMEX ATLANTIS 100 et LIFE IS TICKING sont des marques de commerce de Timex Corporation. FROM WEB TO WRIST, DURATION, TRIPLE THREAT, VENOM, PRIZE FIGHTER, QUOTIENT, TUCSON, OLD SCHOOL, AGGRESSOR, CYCLONE, BODYLINK, PRIORITY et TIME TAG sont des marques déposées de Timex Group, B.V. INDIGLO, I-CONTROL et le DESSIN DU I sont des marques déposes de Indiglo Corporation aux États-Unis et dans d’autres pays.

APPLE et MAC sont des marques déposées d’Apple Computer inc. COOL MAX est une marque déposée de E.I. Du Pont De Nemours and Company. ENERGIZER est une marque déposée d’Eveready Battery Company inc. IRONKIDS est une marque déposée de Sara Lee Bakery Group inc. IRONMAN, M-DOT et IRONMAN TRIATHLON WORLD CHAMPIONSHIP sont des marques déposées de World Triathlon Corporation. ANYTHING IS POSSIBLE et le LOGO 25th ANNIVERSARY sont des marques de commerce de World Triathlon Corporation. MICROSOFT et WINDOWS sont des marques déposées de Microsoft Corporation aux États-Unis et dans d’autres pays. MOTOROLA, FLEX et FLEXTIME sont des marques de commerce ou déposées de Motorola inc. PROPEX est une marque déposée d’Amoco Fabrics & Fibers Corporation. SCOTCHLITE est une marque de commerce de 3M. SKYTEL est une marque déposée de SkyTel Corp. Skytel est une entreprise WorldCom. SWAROVSKI est une marque déposée de Swarovski Aktiengesellschaft. DUPONT, TEFLON et TACTEL sont des marques déposées de E.I. Du Pont De Nemours and Company. Seul DuPont fabrique le Teflon. CONNECTIX VIRTUAL PC est une marque déposée de Connectix Corporation. VELCRO est une marque déposée de Velcro Industries B.V.

SPEEDPASS, EXXON et MOBIL sont des marques déposées d’Exxon Mobil Corporation. STOP & SHOP est une marque déposée de S&S Brands inc.

ADVANTAGE ® MAX-4 HD™, REALTREE HARDWOODS GREEN® HD™, REALTREE HARDWOODS® HD™ et le LOGO de HIGH DEFINITION® sont utilisés avec la permission de Jordan Outdoor Enterprises ltée.

DVD CASH, SPORTING GOODS CASH, MOVIE CASH et MUSIC CASH sont des marques de commerce ou déposées de The Interpublic Group of Companies inc. ou de Bozell Worldwide inc.

REEBOK et le logo Vector sont des marques déposées de Reebok International. Fabriqué et distribué par Timex Corporation avec la permission de Reebok International.

BREVETS

Les montres Timex sont couvertes par une variété de brevets. Les montres avec la fonction NIGHT-MODEMD sont couvertes par le brevet américain numéro 4 912 688. Les montres et les accessoires DATA LINKMD sont couverts par un ou plusieurs des brevets suivants : Brevets américains numéros 5 488 571; 5 535 147; 5 570 297; 5 594 462; 5 742 260; 5 748 895; 5 815 127; 5 835 388 et 5 922 058. Les montres i-Control sont couvertes par l’un ou plusieurs des brevets suivants : Brevets américains numéros 5 742 565 et 5 305 291. Les montres Timex sont aussi couvertes par une variété de brevets de dessin, y compris, sans s’y limiter, les brevets suivants : D399 759; D409 923; D414 705; D415 693; D409 923; D409 501; D382 492; D353 105; D383 454; D411 957; D360 589; D387 998; D402 210; D386 694; D411 115; D415 433; D380 690; D378 574; D409 924; D346 975; D403 247; D416 811; D413 525 et D417 158.

GÉNÉRALITÉS

Le présent contrat d'utilisation doit être interprété et régi à tous égards par les lois de la province de l’Ontario et des lois fédérales du Canada applicables dans cette province, car ces lois sont appliquées aux ententes conclues et exécutées entièrement en Ontario entre les résidents de l’Ontario et sans égard à aucun principe de conflit de lois. Le présent contrat d'utilisation et la politique de confidentialité énoncent la totalité de la compréhension et du contrat entre l’utilisateur et Timex en ce qui concerne le sujet qui s'y rapporte et termine, annule et supprime tous les accords, ententes, déclarations et garanties oraux ou écrits précédemment établis concernant l'objet du présent contrat. Le défaut de l'utilisateur ou de Timex de faire appliquer de façon stricte toute disposition de ce contrat d'utilisation en toute occasion ne sera pas interprété comme étant une renonciation au droit de cette partie d'insister sur le respect strict d’une telle disposition à toute autre occasion ou à toute autre disposition de ce contrat dans n’importe quel cas. Toute renonciation doit être faite par écrit et signée par un représentant dûment autorisé du demandeur. Si une ou plusieurs des dispositions du présent contrat d'utilisation sont jugées illégales, invalides ou inapplicables, en tout ou en partie, cette disposition doit, quant à cette juridiction, être inefficace dans la mesure de cette illégalité, invalidité ou inapplicabilité sans qu’elle affecte d’aucune manière la validité ou la force exécutoire de celle-ci dans toute autre juridiction ou les autres dispositions des présentes dans toute juridiction. Si l'une ou l'autre des dispositions du présent contrat d’utilisation sont jugées illégales, invalides ou inapplicables, le contrat d’utilisation demeurera pleinement en vigueur, et l'arbitre ou le tribunal sera habilité à modifier, si cela est possible, la disposition illégale, invalide ou inapplicable dans la mesure nécessaire pour rendre le présent contrat d’utilisation exécutable conformément à l'intention et aux fins des parties exprimées dans les présentes et dans la pleine mesure permise par la législation applicable. Les titres de rubrique que renferme le présent contrat d’utilisation ne sont insérés qu'à titre indicatif et n'ont pas pour effet de définir, de limiter ou d'élargir la portée des dispositions de quelque article, et n'ont aucune répercussion sur l'interprétation ou l'exécution du présent contrat d’utilisation.